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Conduits

Faut-il l’accord de la copropriété pour créer un conduit de hotte ?

Oui, dès que le conduit traverse ou emprunte des parties communes (cour, gaine technique, façade, toiture) ou modifie l’aspect extérieur de l’immeuble : il faut une autorisation de l’assemblée générale des copropriétaires. Le règlement de copropriété peut aussi encadrer l’activité de restauration. Un dossier technique clair (tracé, matériaux, acoustique, rejet) facilite l’obtention du vote.

Le bail commercial précise généralement si le bailleur ou le preneur porte la demande et supporte les travaux ; nous fournissons le volet technique, mais le volet juridique relève de votre conseil.

Un remplacement à l’identique d’un conduit ou d’une tourelle existants se règle souvent avec le syndic sans nouvelle assemblée, à condition de ne rien modifier.

Réponse rédigée par les techniciens InstoNorm, publiée le 20 octobre 2026. Service concerné : Gaines et conduits d’extraction.

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